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Marques déposées par MARTIN DANIEL
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SEVAPLANTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVAPLANTE
MARTIN DANIEL

Numéro de dépôt :
1202663
Date de dépôt :
26/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2012

Présentation de la marque SEVAPLANTE

Déposée le 26 avril 1982 par MARTIN DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVAPLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTIN DANIEL domicilié(e) 107 BOULEVARD CHARLES V,14600 HONFLEUR (dossier no 2220132) - 14600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN DANIEL domicilié(e) 107 BOULEVARD CHARLE V,14600 HONFLEUR (dossier no 2220132) - 14600 - France.

La marque SEVAPLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEVAPLANTE est expirée depuis le 26 avril 2012.

MARTIN DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEES 2000


MARTIN DANIEL - 107 BOULEVARD CHARLES V,14600 HONFLEUR (dossier no 2220132) - 14600 - France


MARTIN DANIEL - 107 BOULEVARD CHARLE V,14600 HONFLEUR (dossier no 2220132) - 14600 - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2002 n°2220132 - Publication au BOPI 2002-04-22

Renouvellement sans limitation n°2004331 - Publication au BOPI 1993-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais.